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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE
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LES TRESORS DE LA TABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DE LA TABLE
BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95559428
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015

Présentation de la marque LES TRESORS DE LA TABLE

Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE domicilié(e) 20/22, rue Gabriel Péri,93310 LE PRE SAINT GERVAIS (dossier no 2277240) - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 054 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2277240) - 75847 - France.

La marque LES TRESORS DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRESORS DE LA TABLE est expirée depuis le 21 février 2015.

BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROSNEEN , JAME , BUSSO , LE GALET , PARTISANE


BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE SOCIETE ANONYME - 20/22, rue Gabriel Péri,93310 LE PRE SAINT GERVAIS (dossier no 2277240) - 93310 - France - SIREN 602054132


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2277240) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2004 n°2277240 - Publication au BOPI 2004-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; charcuterie